Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1105S posée par M. Gilbert Roger

    Difficultés à trouver un contrat en alternance au sein d'une entreprise

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1139S posée par M. Guy Fischer

    Regroupement des plateaux de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0519S posée par Mme Odette Terrade

    Moyens de fonctionnement de la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07955 posée par M. Thierry Foucaud

    Pénurie de personnel à la caisse d'allocations familiales de Rouen

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1530S posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir du CHU Charles-Nicolle de Rouen

    La question est caduque

    Pertinence Faible