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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 02910 posée par M. Cyril Pellevat
Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02142 posée par M. Michel Savin
Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04112 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24503 posée par M. Cyril Pellevat
Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13557 posée par M. Michel Savin
Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif
La question est caduque
Pertinence