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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier
Cotation des actes de radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18713 posée par Mme Colette Giudicelli
Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18582 posée par M. Olivier Cigolotti
Remboursement de la radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 17832 posée par M. Olivier Cigolotti
Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 16933 posée par Mme Michelle Demessine
Prise en charge des soins thermaux par la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 19833 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Difficultés d'accès aux soins pour les enfants atteints d'un nævus géant congénital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18286 posée par M. Jean-Marie Morisset
Franchises et forfaits médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17306 posée par M. Jean-Claude Leroy
Pratique d'archivage et de stockage des clichés radiologiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14254 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Myopie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14165 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne
La question a été transformée.
Pertinence