Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 18650 posée par M. Richard Yung

    Remboursement des frais médicaux engagés localement par les retraités militaires français résidant à Pondichéry

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1438S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08253 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Troisième catégorie aidée de la caisse des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1641S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 24125 posée par M. Robert del Picchia

    Remboursement des frais médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09671 posée par M. Robert del Picchia

    Complémentaire santé pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09953 posée par M. Robert del Picchia

    Attribution de la carte Vitale aux Français de l'étranger titulaires d'une pension de réversion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10064 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14165 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses