Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
-
Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel
Situation de la médecine bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00036 posée par Mme Marie-France de Rose
Réforme des tarifs des chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier
Défense de la santé bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin
Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle
Situation préoccupante de la chirurgie dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 07009 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Conséquences de la réforme du reste à charge zéro en matière d'optique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 07159 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Reste à charge zéro en matière optique, dentaire et audioprothèse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07360 posée par Mme Viviane Malet
Dispositifs de conventionnement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09689 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Augmentation des tarifs appliqués par la section extra-métropolitaine de la mutuelle générale de l'éducation nationale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10259 posée par Mme Christine Herzog
Tarifs des mutuelles suite à la réforme du « reste à charge zéro »
La question est caduque
Pertinence