Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 09174 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prise en compte des affections de longue durée ou accidents de travail pour l'ouverture à la retraite anticipée pour carrière longue

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0270G posée par Mme Catherine Deroche

    Médecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01158 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétude des chirurgiens -dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

    Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24730 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Non-remboursement d'analyses médicales essentielles par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13105 posée par M. Guy Fischer

    Mise en oeuvre de la réforme de la tarification des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38268 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des établissements pour personnes handicapées gérés par des associations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10239 posée par M. Gérard Fayolle

    Financement des nuits passées en chambre de veille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09792 posée par M. Jean-Marie Girault

    Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible