Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14682 posée par M. Yves Détraigne

    Reste à charge zéro en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11360 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

    Déremboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05951 posée par M. Yves Détraigne

    Révision du décret n° 2022-57 sur le calcul de la pension d'invalidité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19980 posée par M. Yves Détraigne

    Arrêt maladie automatique en cas de symptômes supposés Covid

    La question est caduque

    Pertinence Très faible