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594 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 578 trouvées
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Question n° 11826 posée par M. Olivier Roux
Avenir de l'IRCANTEC
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 11847 posée par M. Robert Vizet
Difficultés de l'hôpital d'Orsay (Essonne)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11891 posée par M. Bernard Barbier
Institution d'une contribution sociale généralisée
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 11759 posée par M. Edouard Le Jeune
Surveillance de l'anesthésie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11808 posée par M. José Balarello
Avenir de l'IRCANTEC
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 10318 posée par M. Jacques Oudin
Fonctionnement du Fonds national de l'assurance veuvage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08181 posée par M. André Jourdain
Aide aux jeunes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07083 posée par M. Jean Barras
Modulation des cotisations d'assurance volontaire " vieillesse " pour les Français de l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 06412 posée par M. Yves Le Cozannet
Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05948 posée par M. Yves Le Cozannet
Transport des accidentés de la route en Bretagne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence