Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller

Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 02381 posée par M. Philippe Mouiller

Prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 04173 posée par M. Philippe Mouiller

Prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04703 posée par M. Philippe Mouiller

Future réforme du « reste à charge zéro » dans le secteur de l'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09698 posée par M. Philippe Mouiller

Convention entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats de taxi

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 12011 posée par M. Philippe Mouiller

Convention entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats de taxi

La question est caduque

08/08/2019
Pertinence
Question n° 16053 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des ergothérapeutes en raison de la crise sanitaire du Covid-19

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16055 posée par M. Philippe Mouiller

Éligibilité des pédicures-podologues au deuxième plafond du fonds de solidarité

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence