Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 10385 posée par M. André Fosset

Exclusion des internes des hôpitaux de la prime de croissance

Réponse du ministère : Solidarité

14/06/1990
Pertinence
Question n° 08547 posée par M. Roger Husson

Indemnité de difficultés particulières des agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace-Moselle

Réponse du ministère : Solidarité

22/02/1990
Pertinence
Question n° 06992 posée par M. Pierre Vallon

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Solidarité

16/11/1989
Pertinence
Question n° 06780 posée par M. Jacques Mossion

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Solidarité

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06652 posée par M. Pierre Vallon

Personnels administratifs des centres hospitaliers

Réponse du ministère : Solidarité

26/10/1989
Pertinence