Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 201 trouvées

  1. Question n° 11847 posée par M. Robert Vizet

    Difficultés de l'hôpital d'Orsay (Essonne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11749 posée par M. André Fosset

    Conditions de consultation des dossiers médicaux à l'hôpital

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11759 posée par M. Edouard Le Jeune

    Surveillance de l'anesthésie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11552 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11553 posée par M. Edouard Le Jeune

    Accès des Français aux moyens de diagnostic modernes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10934 posée par M. Robert Vizet

    Postes de praticiens hospitaliers : statistiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05287 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des orthophonistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02410 posée par M. Pierre Salvi

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible