Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 11847 posée par M. Robert Vizet

Difficultés de l'hôpital d'Orsay (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11086 posée par M. Robert Vizet

Dégradation des moyens de fonctionnement des CHR

Réponse du ministère : Santé

26/07/1990
Pertinence
Question n° 10935 posée par M. Robert Vizet

Evaluation du pouvoir d'achat du chirurgien libéral

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11060 posée par M. Robert Vizet

Avenir des missions des centres de transfusion sanguine

Réponse du ministère : Solidarité

19/07/1990
Pertinence
Question n° 10825 posée par M. Robert Vizet

Avenir de la transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

12/07/1990
Pertinence