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1697 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1616 trouvées
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Question n° 11826 posée par M. Olivier Roux
Avenir de l'IRCANTEC
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 11829 posée par M. Michel Crucis
Position du Gouvernement sur les faits relatés dans un livre blanc
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11834 posée par M. Serge Mathieu
Protection sociale des bouchers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11842 posée par M. Pierre Louvot
Modalités d'attribution de l'allocation compensatrice
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11845 posée par M. Robert Pagès
Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 11857 posée par M. André Delelis
Fonction publique hospitalière : avancement des personnels médicotechniques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11538 posée par M. Henri Belcour
Emploi des travailleurs handicapés dans les établissements médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. Edouard Le Jeune
Accès des Français aux moyens de diagnostic modernes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10934 posée par M. Robert Vizet
Postes de praticiens hospitaliers : statistiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11061 posée par M. Robert Vizet
Détérioration du pouvoir d'achat des personnels des centres de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence