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1378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1365 trouvées
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Question n° 01697 posée par M. Pierre Brantus
Circulation routière
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 02574 posée par M. Pierre Brantus
Circulation routière : augmentation du nombre des accidents
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 02873 posée par M. Georges Gruillot
Inscription de l'examen du baccalauréat au mois de juillet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05357 posée par M. Louis Souvet
Droit de la famille : prise en compte des sentiments des enfants
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 06207 posée par M. Georges Gruillot
Maintien des services publics en zone rurale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17837 posée par M. Emmanuel Hamel
Archives des organismes de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21562 posée par M. Serge Mathieu
Réduction du déficit public en vue de participer à l'Euro
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0648S posée par M. Jacques Bimbenet
Avenir de la filière technologie et biologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21102 posée par M. Edmond Lauret
Augmentation du prix du tabac dans les départements d'outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23220 posée par M. Nicolas About
Avenir des centres spécialisés de soins en matière de lutte contre la toxicomanie
La question est caduque
Pertinence