Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 04759 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03618 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03896 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Règlement arbitral encadrant les tarifs des dentistes libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0270G posée par Mme Catherine Deroche

    Médecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin

    Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02590 posée par M. Dominique Watrin

    Politique de santé dentaire de qualité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02292 posée par M. Daniel Laurent

    Mobilisation des chirurgiens-dentistes et nouvelle convention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26019 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

    Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Défense de la santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible