Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 0053G posée par M. Daniel Goulet

    Guerre au Congo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

    Trafic des poids lourds en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0615G posée par M. Claude Biwer

    Arcelor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0930G posée par M. Jean Louis Masson

    Redécoupage de la carte des intercommunalités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0025G posée par M. Alain Bertrand

    Conférence nationale des territoires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

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