Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1710S posée par M. François Calvet

    Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20644 posée par M. François Calvet

    Zone frontalière et périmètre territorial de compétence de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

    Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10192 posée par Mme Véronique Guillotin

    Difficultés du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16110 posée par Mme Véronique Guillotin

    Franchissement des frontières en phase de déconfinement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06495 posée par M. Olivier Jacquin

    Mercenaires dans l'hôpital public et zone transfrontalière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06260 posée par M. Olivier Jacquin

    Situation critique de la maternité de Mont-Saint-Martin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26091 posée par M. Pierre Mauroy

    Utilisation des nouvelles techniques d'épilation par les esthéticiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible