Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 1013S posée par Mme Véronique Guillotin
Prime pour les fonctionnaires résidant à proximité du Luxembourg
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1710S posée par M. François Calvet
Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Projet de plateforme multimodale sur la Lys
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0086S posée par M. Pierre Hérisson
Réorganisation des services de sécurité et contrôle des Roms
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence