Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
-
Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 15639 posée par M. Michel Guerry
Pensions de retraite dues par le Congo à des ressortissants français
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 15640 posée par M. Michel Guerry
Obtention à l'étranger d'un duplicata de permis de conduire
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 17983 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des trois derniers ressortissants français détenus à Guantanamo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 17984 posée par M. Jean Louis Masson
Avis du comité des droits de l'homme de l'ONU émis à l'égard de la France
La question est caduque
-
Question n° 18503 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses de préadhésion de la Turquie à l'Europe
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 20262 posée par Mme Annie David
Accès à la CADA des demandeurs d'asile en attente de la régularisation éventuelle de leurs papiers
La question est caduque
-
Question n° 24123 posée par M. Robert del Picchia
Consulat général de France à Osaka
La question est caduque
-
Question n° 24309 posée par Mme Gisèle Printz
Délai de recours contre une décision de l'OFPRA
La question est caduque