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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 19380 posée par M. Dominique Mortemousque

    Situation des centres de santé infirmiers intervenant dans le milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 22297 posée par M. Bernard Frimat

    Valeur fiscale des logements de fonction des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 24984 posée par M. Georges Mouly

    Situation des infirmiers libéraux face à la montée des prix de l'essence

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

  4. Question n° 07756 posée par M. Pierre Jarlier

    Dispositions fiscales applicables aux cotisations ordinales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 08423 posée par M. Daniel Laurent

    Dispositions fiscales et cotisation d'adhésion à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21970 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour de comptes concernant la formation initiale de la profession infirmière

    La question est caduque

  2. Question n° 22669 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 23351 posée par M. Arnaud Bazin

    Manque de financement en formation d'infirmiers

    La question est caduque

  4. Question n° 27162 posée par M. Yves Détraigne

    Hausse des carburants pour les infirmiers libéraux

    La question est caduque

  5. Question n° 28217 posée par Mme Annie Le Houerou

    Application du décret du 10 janvier 2022 infirmières puéricultrices

    La question est caduque