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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0346S posée par Mme Odette Herviaux
Avenir de l'école de police de Vannes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0590S posée par M. Michel Billout
Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
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Question n° 1203S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Port de gilets de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
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Question n° 1356S posée par Mme Christiane Hummel
Rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
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Question n° 1411S posée par M. Didier Marie
Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0193S posée par M. Richard Yung
Premier bilan de la mission de Campus France
La question a été retirée
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Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion dans les écoles
La question a été retirée
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Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard
Réglementation des stages de survie
La question a été retirée
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Question n° 1252S posée par Mme Nicole Duranton
Moyens de fonctionnement du 3018
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse