Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 13903 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence de la surexposition des jeunes enfants aux écrans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 12185 posée par M. Jacques Genest

    Rétablissement du diplôme national d'herboristerie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 06835 posée par M. Roland Courteau

    Petit déjeuner collectif et gratuit à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade

    Installation de purificateurs d'air d'intérieur

    La question est caduque

  2. Question n° 26324 posée par Mme Véronique Guillotin

    Déserts médicaux

    La question est caduque

  3. Question n° 24771 posée par Mme Véronique Guillotin

    Déserts médicaux

    La question est caduque

  4. Question n° 24021 posée par M. Damien Regnard

    Etudiants et chercheurs français à l'étranger

    La question est caduque

  5. Question n° 22261 posée par Mme Florence Lassarade

    Santé mentale des étudiants en médecine

    La question est caduque

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