Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 23248 posée par Mme Céline Brulin

Ouverture de registres de morbidité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Question n° 13486 posée par Mme Véronique Guillotin

Rapatriement des cercueils de ressortissants français décédés en Belgique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

12/12/2019
Question n° 11941 posée par Mme Véronique Guillotin

Rapatriement des cercueils de ressortissants français décédés en Belgique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

01/08/2019
Question n° 0250S posée par M. Dominique Watrin

Situation sanitaire préoccupante du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

22/11/2012
Question n° 0888S posée par Mme Anne-Marie Payet

Mortalité maternelle en couches

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

05/07/2007
Question n° 27024 posée par M. Roland Courteau

Défibrillateur cardiaque

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 26789 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'implantation d'une morgue

La question est caduque

29/03/2007
Question n° 24669 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'implantation d'une morgue

La question est caduque

05/10/2006
Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

26/01/2006