Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

    Déremboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26415 posée par M. Alain Duffourg

    Possibilité d'une première visite pour les jeunes filles chez un gynécologue ou une sage-femme

    La question est caduque

  2. Question n° 25258 posée par M. Jean Sol

    Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 21858 posée par Mme Michelle Gréaume

    Scandale sanitaire autour de prothèses vaginales

    La question est caduque

  4. Question n° 17332 posée par M. Éric Bocquet

    Réforme de l'aide médicale de l'État

    La question est caduque

  5. Question n° 17174 posée par M. Jean Sol

    Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses