Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 05669 posée par Mme Corinne Imbert

    Réforme du reste à charge zéro dans le secteur bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 05317 posée par M. Serge Babary

    Négociations en cours sur le reste à charge zéro pour les soins dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 04911 posée par Mme Véronique Guillotin

    Reste à charge zéro et négociations dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 04934 posée par M. Patrick Chaize

    Avenir de la dentisterie française

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 01158 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétude des chirurgiens -dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23000 posée par M. Bernard Fournier

    Remboursement des prothèses dentaires

    La question est caduque

  2. Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

  3. Question n° 12497 posée par M. Hervé Marseille

    Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

    La question est caduque

  4. Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille

    Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

    La question est caduque

  5. Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli

    Mouvement de grève des dentistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

Voir toutes les questions sans réponses