Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/12/2007
Question n° 08595 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conditions d'ouverture du droit aux prestations en espèces pour les salariés à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/04/2009
Question n° 01064 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

La question est caduque

24/03/2005
Question n° 00068 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conditions d'application du forfait transport

La question est caduque

28/06/2007
Question n° 13113 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 00597 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient

La question est caduque

12/07/2012
Question n° 17689 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Commission de recours amiable pour les fonctionnaires de l'État

La question est caduque

27/08/2015

Voir toutes les questions sans réponses