Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

    Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 24772 posée par Mme Véronique Guillotin

    Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26108 posée par M. Christian Klinger

    Préservation des droits acquis des anciens mineurs et pérennisation des centres de santé Filieris

    La question est caduque

  2. Question n° 25429 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Appliquer l'interdiction de vente d'alcool aux mineurs

    La question est caduque

  3. Question n° 17393 posée par Mme Esther Benbassa

    Conditions difficiles dans lesquelles se trouvent les mineurs isolés étrangers campant dans le square Jules Ferry

    La question est caduque

  4. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  5. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses