Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 29946 posée par M. Francis Palmero

    Protection contre la radioactivité: publicité du plan ORSEC

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 30477 posée par M. Edgar Tailhades

    Contenu du plan Orsec-rad

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 01108 posée par M. Marc Boeuf

    Mesures prévues en cas d'accident dans une centrale nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 01113 posée par M. Jacques Durand

    Information sur l'accident de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 01138 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Information de la population sur les précautions à prendre en cas d'accident nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01926 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Brochure relative à l'utilisation des sous-sols en cas de retombées atomiques

    La question est caduque

  2. Question n° 06167 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Protection des centrales nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  4. Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  5. Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet

    Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

    La question est caduque