Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 08900 posée par M. René Trégouët

    Manipulation des images photographiques ou vidéo grâce aux nouvelles technologies de traitement informatique et numérique

    Réponse du ministère : Communication

  2. Question n° 08909 posée par M. Albert Voilquin

    Traitement des cérémonies officielles du 11 novembre lors des journaux télévisés

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 03537 posée par M. Pierre Schiele

    Avenir de la chaîne culturelle Arte

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 21541 posée par M. François Gerbaud

    Remise à des officiers de police par FR 3 Rouen d'images de la manifestation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 21397 posée par M. Albert Voilquin

    Commémoration par les chaînes nationales de télévision des fêtes du 8 Mai et célébrant Jeanne d'Arc

    Réponse du ministère : Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18371 posée par M. Henri Collette

    Programmation tardive d'un documentaire historique sur la chaîne de service public Antenne 2

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 25503 posée par M. Luc Dejoie

    Nouvelles télévisions hertziennes: intentions du Gouvernement

    La question est caduque

  3. Question n° 13786 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Usage du droit de réplique

    La question a été retirée