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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 0012S posée par Mme Colette Mélot
Santé publique et lutte contre les nuisibles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0026S posée par M. Thierry Foucaud
Contournement Est de Rouen
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0031S posée par Mme Agnès Canayer
Conditions de prise en charge des victimes des cavités souterraines
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0036S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Stratégie nationale relative à la présence du loup
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0046S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Lutte contre la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0273S posée par M. Michel Canévet
Enjeux du recyclage du plastique
La question est caduque
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Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti
Financement des agences de bassin
La question a été retirée
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Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron
Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques
La question a été retirée
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Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux
Préservation de la chasse traditionnelle à la glu
La question a été retirée
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Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile
Collecte de l'écotaxe en outre-mer
La question a été retirée