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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 275 trouvées
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Question n° 02082 posée par M. Marc Boeuf
Situation de la crémation en France
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 02480 posée par M. Francis Palmero
Entretien des cimetières français en Algérie
Réponse du ministère : Relations extérieures
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Question n° 03296 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Cimetières français d'Algérie: état
Réponse du ministère : Relations extérieures
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Question n° 06341 posée par M. Amédée Bouquerel
Lieux de sépulture: suppression de la clause de limitation temporelle
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 12997 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Protection des cimetières français d'Algérie
Réponse du ministère : Rapatriés
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 24781 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 27636 posée par M. Paul Alduy
Etat des cimetières chrétiens d'Algérie
La question est caduque
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Question n° 27865 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 28635 posée par M. Charles de Cuttoli
Cimetières français en Algérie
La question est caduque
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Question n° 07711 posée par M. Charles de Cuttoli
Cimetière français de Garoua (Cameroun)
La question est caduque