Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 02614 posée par M. Claude Fuzier

    Situation de l'UER de Bobigny

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 0342S posée par M. Adrien Gouteyron

    Réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 0483S posée par M. Marcel Gargar

    Transformation du centre hospitalier de Pointe-à-Pitre en centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0166S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Troisième cycle des études médicales

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  5. Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou

    Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0673S posée par M. Dominique Leclerc

    Réforme des études des professions de santé

    La question a été retirée

  2. Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0474S posée par Mme Catherine Troendlé

    Médecine anthroposophique

    La question a été retirée

  4. Question n° 1633S posée par M. Didier Rambaud

    Réforme des études de santé

    La question a été retirée