Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 11739 posée par M. Roland Courteau

    Certificat individuel d'aptitude « certiphyto »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10347 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Oléiculture et réglementation phytosanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10063 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences de l'exclusion des petits oléiculteurs du plan « Écophyto 2018 »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08809 posée par M. Daniel Laurent

    Préparations naturelles peu préoccupantes à usage phytopharmaceutique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08214 posée par M. Alain Chatillon

    Plan Écophyto 2018 et certificat Certiphyto

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Écophyto 2018

    La question est caduque

    Pertinence Très forte