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337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 327 trouvées
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Question n° 01384 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Communautés européennes: action concertée contre le cancer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 04080 posée par M. Albert Voilquin
Réduction des quotas laitiers: conséquences
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05304 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir de la société SMD à Dieuze (Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09018 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Harmonisation européenne sur la répression des infractions au code de la route
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet
Bilan de la campagne " Année de l'environnement "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10302 posée par M. Albert Voilquin
Inconvénients liés au changement d'heure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14746 posée par M. Roland du Luart
Elevage bovin et maladie de la " vache folle "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09086 posée par M. Jean-Claude Etienne
Conséquences de la sécheresse sur les céréales en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché
Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27045 posée par M. Rémy Pointereau
Harmonisation européenne du marché des transports
La question est caduque
Pertinence