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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert
Toxicité de la cargaison de l'Erika
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 1231S posée par Mme Annie David
Conséquences de la pollution à la dioxine provenant de l'usine de Gilly-sur-Isère
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0498S posée par M. Alain Dufaut
Avenir de la base aérienne d'Orange-Caritat
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0836S posée par M. Jean-Claude Frécon
Campagnes de mesures de la qualité de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0864S posée par M. Maurice Antiste
Algues des Sargasses
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence