Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 562 trouvées

  1. Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

    Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0409S posée par M. Christian Demuynck

    Aide au retour et à l'installation de jeunes étrangers dans leur pays d'origine

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0412S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Excès des tâches non juridictionnelles incombant aux magistrats de l'ordre judiciaire

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0419S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau à Champcueil (Essonne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1063S posée par M. Roland du Luart

    Modalités d'octroi de la nouvelle bonification indiciaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1726S posée par Mme Patricia Demas

    Définition du bassin de vie pour la signature d'une convention territoriale globale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible