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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0038S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

   Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2013

   Pertinence

5. Question n° 0568S posée par M. Antoine Lefèvre

   Recrutement et rémunération des personnels en temps d'activité périscolaire

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   19/09/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1216S posée par M. Jean Arthuis

   Réduction du temps de travail dans les entreprises du bâtiment

   La question a été retirée

   05/12/2001

   Pertinence

2. Question n° 1108S posée par M. André Diligent

   Réduction du temps de travail dans les services du ministère de la justice situés dans le département du Nord

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/06/2001

   Pertinence

3. Question n° 1109S posée par M. André Diligent

   Réduction du temps de travail et police de proximité

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/06/2001

   Pertinence

4. Question n° 0544S posée par M. Michel Doublet

   Fonctionnement de la régie des eaux de la Charente-Maritime

   La question a été retirée

   13/05/1999

   Pertinence

5. Question n° 0531S posée par M. Gérard Braun

   Allégement des charges sociales sur les bas salaires

   La question a été retirée

   30/04/1999

   Pertinence