Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 1577S posée par Mme Maryvonne Blondin

Évolution de la recherche sur la phagothérapie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

01/12/2016
Pertinence
Question n° 1514S posée par M. Christian Favier

Situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

04/08/2016
Pertinence
Question n° 1383S posée par M. Dominique Bailly

Pénurie de vaccins contre la tuberculose et des vaccins combinés contenant la coqueluche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

18/02/2016
Pertinence
Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence
Question n° 0685S posée par M. Henri Tandonnet

Situation du groupe pharmaceutique BMS-Upsa

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

16/01/2014
Pertinence