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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial

    Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16888 posée par M. Vincent Segouin

    Installation de nouveaux pylônes afin d'améliorer le réseau téléphonique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

    Développement de la couverture des territoires par la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07165 posée par M. Michel Dagbert

    Disparition programmée des lignes de téléphonie fixe

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01271 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0054S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger

    Couverture de la téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible