Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 1038S posée par M. Richard Yung
Taxe de solidarité sur les billets d'avion
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 0962S posée par M. Richard Yung
Situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 1119S posée par M. Louis Souvet
Situation des coopérants ayant perdu le droit à titularisation
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel
Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0036S posée par M. Xavier de Villepin
Politique de la France à l'égard du Liberia
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 0632S posée par M. Daniel Goulet
Moyens mis à disposition de la délégation générale à la langue française
La question a été retirée
Pertinence