Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

Réponse du Ministère de la culture

25/04/2024
Pertinence
Question n° 11261 posée par Mme Laure Darcos

Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique

Réponse du Ministère de la culture

18/04/2024
Pertinence
Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber

Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables

Réponse du Ministère de la culture

29/02/2024
Pertinence
Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle

Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 27174 posée par M. Rémy Pointereau

Conditions de réalisation des travaux sur des bâtiments classés ou inscrits

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence