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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 227 trouvées
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal
Rapport sur le cinéma " non commercial "
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson
Procédure de contestation d'un classement comme site historique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16856 posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de la compagnie dramatique professionnelle implantée à Drancy en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17485 posée par Mme Michèle André
Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de l'Ensemble Justiniana
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27174 posée par M. Rémy Pointereau
Conditions de réalisation des travaux sur des bâtiments classés ou inscrits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence