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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 22653 posée par Mme Vivette Lopez
Préservation du patrimoine meulier français
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 21614 posée par M. Stéphane Ravier
Sort du patrimoine en France et monuments constitutifs de notre identité.
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18542 posée par M. Hervé Maurey
Protection des monuments religieux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27174 posée par M. Rémy Pointereau
Conditions de réalisation des travaux sur des bâtiments classés ou inscrits
La question est caduque
Pertinence