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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 224 trouvées

  1. Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

    Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber

    Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10328 posée par M. Patrice Joly

    Petites associations en milieu rural et droits d'auteurs versées à la SACEM

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

    Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

    Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux spectacles vivants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17056 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien au secteur culturel dans l'après Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24993 posée par M. Richard Yung

    Contrats de transmission des droits d'auteur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert

    Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle

    Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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