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1244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1135 trouvées
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Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11261 posée par Mme Laure Darcos
Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber
Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 10053 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Développement des énergies renouvelables dans les communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05946 posée par M. Yves Détraigne
Financement des écoles nationales supérieures d'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02212 posée par M. Olivier Rietmann
Projet d'amélioration d'habitat et contre sens administratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02213 posée par M. Cédric Perrin
Projet d'amélioration d'habitat et contre sens administratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne
Soutien aux spectacles vivants
La question est caduque
Pertinence