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457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 413 trouvées
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Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Interdiction du bisphénol A
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau
Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 12958 posée par Mme Odette Terrade
Prévention des risques liés à l'utilisation des nanoparticules dans des produits de consommation courante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 12979 posée par M. Jean-Pierre Michel
Les risques des nanomatériaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 15231 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Dommages causés aux apiculteurs du fait de l'utilisation en agriculture de substances chimiques
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 18771 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Nocivité des retardateurs de flammes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin
Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07277 posée par M. Roland Courteau
Plan de sauvetage de la filière apicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence