Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 19980 posée par Mme Corinne Imbert

Prolifération de l'épidémie du virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19852 posée par M. Jean-Noël Guérini

Virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

Méfiance grandissante face à la vaccination

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau

Bactérie campylobacter

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/01/2016
Pertinence
Question n° 19495 posée par Mme Maryvonne Blondin

Phagothérapie et traitement des infections causées par des bactéries multi-résistantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/12/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18154 posée par M. Jean-Vincent Placé

Présence de nanoparticules dans les aliments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/10/2015
Pertinence
Question n° 12380 posée par M. Marcel Rainaud

Consommation des psychotropes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2014
Pertinence
Question n° 08072 posée par Mme Frédérique Espagnac

Compléments alimentaires

La question est caduque

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07109 posée par Mme Gisèle Printz

Soutien des médicaments génériques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/2013
Pertinence
Question n° 05513 posée par Mme Patricia Schillinger

Médicaments contre l'hypertension artérielle

La question est caduque

28/03/2013
Pertinence