Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 189 trouvées

  1. Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

    Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18208 posée par M. René Beaumont

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

    Plan national Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18263 posée par Mme Michelle Demessine

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18287 posée par Mme Christiane Kammermann

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

    Commercialisation et consommation de la méphédrone

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11215 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03791 posée par M. Michel Moreigne

    Protection contre l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles en Limousin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

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