Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08640 posée par Mme Jacqueline Panis

    Prime à la cuve

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06390 posée par M. Philippe Richert

    Mode de chauffage et aide à la cuve

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix

    Le pétrole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam

    Le pétrole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24025 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Exclusion du fioul lourd de l'aide à la cuve

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17240 posée par Mme Virginie Klès

    Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

    La question est caduque

    Pertinence Faible