Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02150 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des élevages porcins en zone de handicaps

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26333 posée par M. Charles Josselin

    Situation des entreprises de la conchyliculture et du mareyage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26223 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des artisans bouchers : report des crédits non consommés en faveur du secteur de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26020 posée par Mme Esther Sittler

    Report en 2007 de l'aide accordée aux bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21170 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Maintien des aides aux bouchers face aux coûts de traitement des matériaux à risque spécifié (MRS)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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